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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS BOUVARD
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INCITATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCITATION
BISCUITS BOUVARD S.A.

Numéro de dépôt :
1638508
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
04/01/2001

Présentation de la marque INCITATION

Déposée le 4 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « INCITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) Rue Jérôme Lalande, 01250 CEYZERIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LAINE, Président Directeur Général - France.

La marque INCITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCITATION est expirée depuis le 4 janvier 2001.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON , LA COMPAGNIE BIO


BISCUITS BOUVARD S.A. - Rue Jérôme Lalande, 01250 CEYZERIAT - France


Monsieur Alain LAINE, Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°288363 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 11 avril 1995 - Transmission de propriété n°184214 - Publication au BOPI 1995-04-11

Biscuiterie, Pâtisserie